{"id":4174,"date":"2022-08-08T12:19:27","date_gmt":"2022-08-08T12:19:27","guid":{"rendered":"https:\/\/pafso.aponiawebsolutions.ca\/non-classifiee\/dimportantes-ameliorations-obtenues-dans-une-entente-de-principe-visant-a-actualiser-le-regime-de-soins-de-sante-de-la-fonction-publique\/"},"modified":"2023-08-23T20:24:03","modified_gmt":"2023-08-23T20:24:03","slug":"dimportantes-ameliorations-obtenues-dans-une-entente-de-principe-visant-a-actualiser-le-regime-de-soins-de-sante-de-la-fonction-publique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/pafso.com\/fr\/non-classifiee\/dimportantes-ameliorations-obtenues-dans-une-entente-de-principe-visant-a-actualiser-le-regime-de-soins-de-sante-de-la-fonction-publique\/","title":{"rendered":"D\u2019importantes am\u00e9liorations obtenues dans une entente de principe visant \u00e0 actualiser le R\u00e9gime de soins de sant\u00e9 de la fonction publique"},"content":{"rendered":"

OTTAWA (ONTARIO)\u2013L\u2019Association professionnelle des agents du Service ext\u00e9rieur (l\u2019APASE) est heureuse d\u2019annoncer qu\u2019une entente de principe a \u00e9t\u00e9 conclue avec l\u2019Employeur en vue d\u2019actualiser le R\u00e9gime de soins de sant\u00e9 de la fonction publique (RSSFP). Cet heureux d\u00e9nouement est le fruit de plus d\u2019une ann\u00e9e de n\u00e9gociations entre l\u2019Employeur et des repr\u00e9sentants du Conseil national mixte (CNM) et de l\u2019Association nationale des retrait\u00e9s f\u00e9d\u00e9raux. Intervenue vers la fin de la semaine derni\u00e8re, la nouvelle entente, qui d\u00e9borde le cadre de la convention collective, devrait \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e tr\u00e8s bient\u00f4t au Secr\u00e9tariat du Conseil du Tr\u00e9sor (SCT) pour fins de ratification.<\/p>\n

\u00ab C\u2019est un grand pas pour nos membres et l\u2019ensemble de la fonction publique\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Pam Isfeld, pr\u00e9sidente de l\u2019APASE. \u00ab\u00a0Il s\u2019agit l\u00e0 des premi\u00e8res am\u00e9liorations importantes apport\u00e9es au r\u00e9gime de soins de sant\u00e9 depuis plus de 16 ans. \u00bb<\/p>\n

La nouvelle entente comporte des avantages cl\u00e9s pour nos membres au chapitre des prestations de sant\u00e9 mentale, de la couverture des soins param\u00e9dicaux et des proc\u00e9dures d\u2019affirmation du genre ainsi que des taux de contribution en p\u00e9riode de cong\u00e9 parental et de cong\u00e9 pour proches aidants, notamment. Elle institue aussi de nouvelles mesures de compression des co\u00fbts qui permettront de composer avec les hausses de co\u00fbts du RSSFP dans l\u2019avenir, y compris un programme d\u2019autorisation pr\u00e9alable, la substitution obligatoire de m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques et le plafonnement des frais d\u2019ex\u00e9cution d\u2019ordonnances en pharmacie. En outre, une disposition de ren\u00e9gociation du r\u00e9gime dans quatre ans garantira que celui-ci puisse \u00e9voluer et continuer \u00e0 satisfaire aux besoins de nos membres en mati\u00e8re de soins de sant\u00e9. Une liste plus d\u00e9taill\u00e9e des am\u00e9liorations obtenues dans l\u2019entente de principe se trouve ci-dessous.<\/p>\n

Le r\u00e9gime actualis\u00e9 doit entrer en vigueur le 1er juillet 2023<\/strong>, au moment o\u00f9 Canada Vie prendra la rel\u00e8ve \u00e0 titre d\u2019administrateur du r\u00e9gime. L\u2019APASE esp\u00e8re \u00eatre en mesure de donner \u00e0 ses membres de plus amples renseignements sur les modifications apport\u00e9es aux prestations, dans les mois suivant la ratification de l\u2019entente par le SCT et Canada Vie. Dans l\u2019intervalle, veuillez consulter le site rssfp.ca pour obtenir la plus r\u00e9cente information.\u00a0<\/strong><\/p>\n

<\/a><\/p>\n

Liste d\u00e9taill\u00e9e des am\u00e9liorations apport\u00e9es aux prestations<\/h2>\n

Soins de la vue<\/h3>\n
    \n
  • Augmentation des frais admissibles maximums \u00e0 400 $ toutes les deux ann\u00e9es civiles (contre 275 $)<\/li>\n
  • Augmentation \u00e0 2\u00a0000 $ (contre 1\u00a0000 $)\u00a0 des frais admissibles \u00e0 vie pour chirurgie des yeux au laser<\/li>\n<\/ul>\n

    Soins param\u00e9dicaux<\/h3>\n

    Augmentation des frais admissibles maximums annuels :\u00a0\u00a0<\/em><\/h4>\n
      \n
    • \u00e0 500 $ (contre 300 $) pour les services d\u2019un massoth\u00e9rapeute, d\u2019un ost\u00e9opathe, d\u2019un naturopathe, d\u2019un podiatre ou d\u2019un chiropodiste<\/li>\n
    • \u00e0 20\u00a0000\u00a0$ (contre 15\u00a0000\u00a0$) pour les soins infirmiers<\/li>\n
    • \u00e0 5\u00a0000\u00a0$ (contre 2\u00a0000\u00a0$) pour les services d\u2019un psychologue<\/li>\n
    • \u00e0 750\u00a0$ (contre 500\u00a0$) pour les services d\u2019un orthophoniste<\/li>\n<\/ul>\n

      Avantages additionnels obtenus :<\/em><\/h4>\n
        \n
      • Frais d\u2019\u00e9lectrolyse jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant habituel et raisonnable et d\u2019un maximum annuel de 1\u00a0200\u00a0$, avec exemption de frais d\u2019ordonnances pour les membres en cours de proc\u00e9dures d\u2019affirmation de genre<\/li>\n
      • \u00c9largissement de la d\u00e9finition de psychologue de mani\u00e8re \u00e0 y inclure les psychoth\u00e9rapeutes, les travailleurs sociaux (pour tous les membres, quel que soit leur lieu de r\u00e9sidence) et les conseillers autoris\u00e9s<\/li>\n
      • Suppression des exigences relatives aux ordonnances pour les services de massoth\u00e9rapie, de physioth\u00e9rapie, de psychologie et d\u2019orthophonie<\/li>\n
      • Les frais de services d\u2019audiologie sont d\u00e9sormais admissibles dans la cat\u00e9gorie des services d\u2019orthophonie<\/li>\n
      • Nouvelle protection pour les services de professionnels suivants: di\u00e9t\u00e9tistes, ergoth\u00e9rapeutes et consultantes en allaitement, jusqu\u2019\u00e0 concurrence chacun d\u2019un montant maximum de 300 $ par ann\u00e9e<\/li>\n
      • Les services d\u2019acupuncture sont d\u00e9sormais admissibles s\u2019ils sont ex\u00e9cut\u00e9s par un acupuncteur autoris\u00e9, jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant maximum de 500\u00a0$ par ann\u00e9e<\/li>\n
      • Les soins des pieds sont d\u00e9sormais admissibles dans le frais de podiatre\/chiropodiste lorsqu\u2019ils sont ex\u00e9cut\u00e9s \u00e0 un poste de soins infirmiers communautaires<\/li>\n
      • Suppression de la franchise de 500\u00a0$-1\u00a0000\u00a0$ pour les frais de physioth\u00e9rapie, et nouveau montant maximum annuel admissible de 1\u00a0500\u00a0$<\/li>\n<\/ul>\n

        Garantie-hospitalisation et urgence<\/h3>\n
          \n
        • Le taux du niveau 1 de la garantie-hospitalisation de base est augment\u00e9 \u00e0 90 $ par jour (contre 60\u00a0$)<\/li>\n
        • Les taux des niveaux 2 et 3 sont augment\u00e9s de 30\u00a0$ chacun (170\u00a0$ pour le niveau 2 et 250\u00a0$ pour le niveau 3)<\/li>\n
        • La protection \u00e0 l\u2019\u00e9tranger est port\u00e9e \u00e0 40 jours \u00e0 l\u2019exclusion des p\u00e9riodes de travail, le montant maximum admissible passant d\u00e9sormais \u00e0 1 million de dollars par voyage (contre 500\u00a0000 $)<\/li>\n
        • Le montant maximum global de prestations d\u2019aide \u00e0 la famille est augment\u00e9 \u00e0 5\u00a0000\u00a0$ (contre 2\u00a0500\u00a0$)<\/li>\n
        • L\u2019indemnit\u00e9 quotidienne de repas et d\u2019h\u00e9bergement au titre des prestations d\u2019aide \u00e0 la famille est augment\u00e9e \u00e0 200\u00a0$ par jour (contre 150\u00a0$)<\/li>\n<\/ul>\n

          Frais de m\u00e9dicaments<\/h3>\n
            \n
          • Le montant maximum viager des frais de m\u00e9dicaments de sevrage du tabac sont augment\u00e9s \u00e0 2\u00a0000\u00a0$ (contre 1\u00a0000\u00a0$)<\/li>\n<\/ul>\n

            Prestations pour frais divers<\/h3>\n

            Augmentation des montants admissibles maximums\u00a0:\u00a0\u00a0<\/em><\/h4>\n
              \n
            • \u00e0 250\u00a0$ (contre 150\u00a0$) par ann\u00e9e pour les chaussures orthop\u00e9diques<\/li>\n
            • \u00e0 1\u00a0000\u00a0$ (contre 760\u00a0$) par p\u00e9riode de 36 mois pour le pistolet injecteur d\u2019insuline<\/li>\n
            • \u00e0 500\u00a0$ (contre 300\u00a0$) par ann\u00e9e pour la VPPC<\/li>\n
            • \u00e0 1\u00a0500 $ (contre 1\u00a0000\u00a0$) par p\u00e9riode de 60 mois pour les proth\u00e8ses auditives<\/li>\n
            • \u00e0 1\u00a0500\u00a0$ (contre 1\u00a0000 $) par p\u00e9riode de 60 mois pour les perruques<\/li>\n<\/ul>\n

              Avantages suppl\u00e9mentaires obtenus :<\/em><\/h4>\n
                \n
              • Frais de liquide synovial injectable pour le traitement de douleurs articulaires et arthritiques (par ex., Synvisc) d\u00e9sormais admissibles jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant maximum admissible de 600\u00a0$ par ann\u00e9e<\/li>\n
              • Autorisation des demandes de remboursement d\u2019un nouveau fauteuil roulant dans la p\u00e9riode courante de cinq ans lorsque l\u2019\u00e9tat m\u00e9dical du patient change au point d\u2019exiger un autre type de fauteuil. Le montant maximum admissible pour le nouveau fauteuil roulant sera r\u00e9duit de tout montant rembours\u00e9 pour d\u2019autres achats de fauteuil roulant au cours des cinq ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes<\/li>\n
              • Suppression de l\u2019obligation que les d\u00e9ambulateurs et les fauteuils roulants soient utilis\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur du lieu de r\u00e9sidence priv\u00e9 du patient<\/li>\n
              • Admissibilit\u00e9 des frais de seringues pour m\u00e9dicaments injectables (non pas uniquement pour le diab\u00e8te), jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant maximum de 200\u00a0$ par ann\u00e9e<\/li>\n
              • Admissibilit\u00e9 des frais de piles de proth\u00e8ses auditives jusqu\u2019\u00e0 concurrence de 200\u00a0$ par ann\u00e9e, s\u00e9par\u00e9ment du montant accru pour les proth\u00e8ses auditives<\/li>\n<\/ul>\n

                Soins diab\u00e9tiques<\/h3>\n
                  \n
                • Admissibilit\u00e9 des frais de moniteurs diab\u00e9tiques sans utilisation de pompe \u00e0 insuline, jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant maximum de 700\u00a0$ par p\u00e9riode de 60 mois<\/li>\n
                • Admissibilit\u00e9 des frais de mat\u00e9riel de moniteurs de mesure du glucose en continu (diab\u00e9tiques de type I) jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant maximum de 3\u00a0000\u00a0$ par ann\u00e9e<\/li>\n
                • Admissibilit\u00e9 des frais d\u2019autre mat\u00e9riel d\u2019analyse diab\u00e9tique (pour les diab\u00e9tiques de type II), par ex., mat\u00e9riel de surveillance flash du glucose et bandelettes d\u2019analyse, jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant maximum de 3\u00a0000\u00a0$ par ann\u00e9e<\/li>\n
                • Dans la version anglaise, suppression du mot \u00ab blood \u00bb devant \u00ab glucose monitors\u00a0\u00bb<\/li>\n<\/ul>\n

                  Modifications \u00e0 d\u2019autres prestations<\/h3>\n
                    \n
                  • Am\u00e9lioration de la protection pour frais de proc\u00e9dures d\u2019affirmation du genre jusqu\u2019\u00e0 concurrence d\u2019un montant maximum admissible de 75\u00a0000\u00a0$ \u00e0 vie<\/li>\n
                  • Admissibilit\u00e9 des frais de moniteurs m\u00e9dicalement n\u00e9cessaires, y compris les oxym\u00e8tres, sphygmo-oxym\u00e8tres, saturom\u00e8tres, tensiom\u00e8tres art\u00e9riels (une fois chacun \u00e0 tous les 60\u00a0mois)<\/li>\n
                  • Autorisation des infirmi\u00e8res et infirmiers praticiens \u00e0 \u00e9tablir des ordonnances pour des soins infirmiers ou des fournitures m\u00e9dicales, pourvu que ce soit dans leur champ de comp\u00e9tence<\/li>\n<\/ul>\n

                    Modifications aux contributions des retrait\u00e9s<\/h3>\n
                      \n
                    • Des dispositions d\u2019all\u00e9gement s\u2019appliqueront aux membres qui ont pris ou prendront leur retraite apr\u00e8s 2015, au m\u00eame niveau que ceux qui ont pris leur retraite avant 2015 (c.-\u00e0-d., s\u2019ils sont admissibles au Suppl\u00e9ment de revenu garanti, ils devront verser uniquement 25\u00a0% des contributions)<\/li>\n
                    • Les retrait\u00e9s comptant six ann\u00e9es de service sont admissibles aux prestations de retrait\u00e9s, m\u00eame si ces six ann\u00e9es n\u2019ouvrent pas toutes droit \u00e0 pension en raison de leur \u00e2ge<\/li>\n
                    • Quiconque revient sur le march\u00e9 du travail apr\u00e8s la retraite conserve droit \u00e0 ses prestations de retrait\u00e9s lorsqu\u2019il prend de nouveau sa retraite<\/li>\n<\/ul>\n

                      Modifications \u00e0 la protection durant un cong\u00e9 et \u00e0 d\u2019autres d\u00e9finitions<\/h3>\n
                        \n
                      • La protection s\u2019applique d\u00e9sormais aux taux de contribution courants pour toute la p\u00e9riode d\u2019un cong\u00e9 parental et toute p\u00e9riode de cong\u00e9 de proche aidant<\/li>\n
                      • La d\u00e9finition de conjoint de fait est modifi\u00e9e de mani\u00e8re \u00e0 supprimer l\u2019obligation que la personne ait \u00e9t\u00e9 publiquement pr\u00e9sent\u00e9e comme sa femme ou son mari.<\/li>\n<\/ul>\n

                        Modifications aux frais de m\u00e9dicaments et aux honoraires de pharmaciens admissibles<\/h3>\n
                          \n
                        • Mise en \u0153uvre de la substitution obligatoire de m\u00e9dicaments g\u00e9n\u00e9riques accompagn\u00e9e d\u2019une p\u00e9riode de droit acquis de 180 jours et d\u2019exemptions fond\u00e9es uniquement sur la n\u00e9cessit\u00e9 m\u00e9dicale<\/li>\n
                        • Mise en \u0153uvre d\u2019un syst\u00e8me d\u2019autorisation pr\u00e9alable dans le cas de frais de m\u00e9dicaments \u00e9lev\u00e9s. L\u2019approbation sera accord\u00e9e sur la base d\u2019un mod\u00e8le reposant sur des donn\u00e9es probantes, et tous les membres jouiront int\u00e9gralement d\u2019un droit acquis, mais ils pourraient \u00eatre oblig\u00e9s de passer de leur m\u00e9dicament biologique actuel \u00e0 un m\u00e9dicament biosimilaire<\/li>\n
                        • Le remboursement des frais de pharmaciens sera plafonn\u00e9 \u00e0 un maximum de cinq fois par ann\u00e9e pour chaque m\u00e9dicament d\u2019entretien prescrit. Il y aura des exceptions pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 ou d\u2019entreposage ou, encore, lorsque le montant de la co-assurance du membre pour une provision de trois mois d\u2019un m\u00e9dicament donn\u00e9 d\u00e9passe plus de 100\u00a0$<\/li>\n
                        • Le remboursement des frais d\u2019ex\u00e9cution d\u2019ordonnances en pharmacie sera plafonn\u00e9 \u00e0 8\u00a0$ la fois. Cette limite ne s\u2019applique pas aux m\u00e9dicaments biologiques ou aux pr\u00e9parations m\u00e9dicales<\/li>\n
                        • Le remboursement des frais de pr\u00e9parations m\u00e9dicales sera approuv\u00e9 uniquement lorsque ces pr\u00e9parations comportent au moins un ingr\u00e9dient actif \u00e0 DIN et seraient autrement admissibles, sous r\u00e9serve d\u2019une p\u00e9riode de droit acquis de 180 jours<\/li>\n
                        • Le montant maximum admissible de frais pay\u00e9s de la poche du souscripteur dans le cas de m\u00e9dicaments on\u00e9reux sera augment\u00e9 \u00e0 3\u00a0500\u00a0$ (contre 3\u00a0000\u00a0$)<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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